Challenge sur vélo connecté Queeny en Vendée,

1 – Édition du site

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://queeny.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Betty Vergniaud – Contact : betty.vergnaud@queeny.fr 02 51 24 21 35 – Adresse : 11, la Vergne – Saligny 85170 Bellevigny / 02 51 24 21 35 – 85170 Bellevigny..

Identification de l’entreprise : SAS Betty Vergniaud au capital social de 40 000€ – SIREN : 831896444 – RCS ou RM : RCS La Roche-sur-Yon – Adresse postale : 11,
la Vergne – Saligny 85170 Bellevigny / 02 51 24 21 35 – 85170 Bellevigny..

Directeur de la publication : Betty Vergnaud – Contact : contact@queeny.fr.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Betty Vergnaud – bettty.vergnaud@patismatique.fr

Autres contributeurs :

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Betty Vergniaud est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Betty Vergniaud .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité.

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Betty Vergniaud décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://queeny.fr/.

Betty Vergniaud s’engage à sécuriser au mieux le site https://queeny.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Betty Vergniaud se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Betty Vergniaud se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://queeny.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des DonnéesBetty Vergnaud  bettty.vergnaud@patismatique.fr.

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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://queeny.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de .